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Notice descriptive – Brève

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Quebec Bridge, appointment of St. E. Vautelet to be Engineer in charge and to decide all questions in contracts of the Koenig Co. [Company] and the Phoenix Bridge Co. [Company] for removal materials etc - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1910-0746

Date de réception :

1910-04-16

Date d'examen :

1910-04-18

Date d'approbation :

1910-04-20

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 991, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

145893

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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