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Notice descriptive – Brève

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Bridge over MacKenzie Creek, Six Nations Reserve, add'l. [additional] sum of $133.76 to be charged to capital of the Six Nations Indians - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs], 1910/02/01

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1910-0205

Date de réception :

1910-02-02

Date d'examen :

1910-02-05

Date d'approbation :

1910-02-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 987, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

145352

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24