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Notice descriptive – Brève

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Foreshore City Vancouver British Columbia English Bay - lease to John Simpson - Min. M. and F. and P.W. [Ministers of Marine and Fisheries and Public Works], 1908/06/24

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1908-1807

Date de réception :

1908-08-11

Date d'examen :

1908-08-29

Date d'approbation :

1908-08-31

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 959, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

144231

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24