Recherche dans la collection - Appoint [Appointment] M.C. Bezner as Wharfinger, Ste Anne de Bellevue - M. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1908/05/13
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Notice descriptive – Brève Appoint [Appointment] M.C. Bezner as Wharfinger, Ste Anne de Bellevue - M. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1908/05/13
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1908-1149Date de réception :1908-05-15Date d'examen :1908-05-16Date d'approbation :1908-05-21Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 951, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :143663 -
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