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Notice descriptive – Brève

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Quebec Tercentenary - Col. J. Hanbury Williams and Jos [Joseph] Pope deputed to make arrangements reception of Pr. [Prince] of Wales and reps [representatives] France and U.S. [United States] - President,

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1908-1034

Date de réception :

1908-05-04

Date d'examen :

1908-05-04

Date d'approbation :

1908-05-05

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 950, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

143548

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24