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Notice descriptive – Brève

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[Minister of] Customs - [Recommending] appointment of Albert Harrison as [clerk] in [department] and of Chas. Slemin as messenger at Toronto

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1870-1542

Date de réception :

1870-06-01

Date d'examen :

1870-06-03

Date d'approbation :

1870-06-03

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, -3294 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

14344

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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