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Notice descriptive – Brève

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Rifle Range, Truro, Nova Scotia - acquisition of land for - Min. M. and D. [Minister of Militia and Defence],

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1908-0284

Date de réception :

1908-02-08

Date d'examen :

1908-02-14

Date d'approbation :

1908-02-15

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 944, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

142603

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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