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Notice descriptive – Brève

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Copper Coins - [Minister of Finance], 17 March/76, requests authority to order from England to the amount of $30000 of

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1876-0237

Date de réception :

1876-03-17

Date d'examen :

1876-03-20

Date d'approbation :

1876-03-21

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 343, -3315 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

1420

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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