Recherche dans la collection - Ice pier L'Assomption River, St. Paul de Joliette, Quebec - acceptance tender Arthur E. Pontbriand, Sorel $4850 - Min. Pub. Wks [Minister of Public Works], 1907/11/19
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Notice descriptive – Brève 
Ice pier L'Assomption River, St. Paul de Joliette, Quebec - acceptance tender Arthur E. Pontbriand, Sorel $4850 - Min. Pub. Wks [Minister of Public Works], 1907/11/19
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1907-2554Date de réception :1907-11-19Date d'examen :1907-12-19Date d'approbation :1907-12-24Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :141963 -
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