Recherche dans la collection - Conseil d'administration des personnes à charge [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Conseil d'administration des personnes à charge [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1942-1946

Référence :

R112-47-6-F, RG24-B-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

141910

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère de la Défense nationale

Conseil d'administration des personnes à charge
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1942-1946

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,1 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La série comprend un exemplaire du manuel de référence rédigé à l'intention des « Regional Dependents' Advisory Committees » (traduction libre : Comités consultatifs régionaux des personnes à charge), les procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration des personnes à charge, 1944-1946, ainsi qu'un index pour les procès-verbaux, 1942-1946.

Provenance :

Afficher les détails Masquer les détails

Canada. Ministère de la défense nationale. Conseil d'administration des personnes à charge

Biographie/Histoire administrative :

Afficher les détails Masquer les détails

Canada. Ministère de la défense nationale. Conseil d'administration des personnes à charge : Le Conseil d'administration des personnes à charge avait été créé en vertu d'un décret en conseil (P. C. 18, 2 janvier 1942) afin de fournir une aide spéciale et des allocations supplémentaires aux personnes à la charge des membres des Forces armées, « qui éprouvaient des besoins spéciaux ou urgents et se retrouvaient dans des situations ne tombant pas sous le coup des « Marriage Allowance and Dependents' Allowance Regulations » (traduction libre : Règlements régissant les allocations conjugales et les allocations pour personnes à charge).

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série. Traduction libre du titre.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG24-B-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG24] 1596

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.