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Notice descriptive – Brève

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Change name of Schr. [Schooner] IDA BENTLEY of Parrsboro, Nova Scotia to HUGHLY - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1906/07/04

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1906-1377

Date de réception :

1906-07-05

Date d'examen :

1906-07-10

Date d'approbation :

1906-07-12

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

140493

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24