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Notice descriptive – Brève

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[Appointment] of J.G. MacKenzie as surveyor of Customs at Clifton, cancelled, the duties being performed by J.P. Brown, chief clerk - [Minister of Customs], 31 December/78

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1878-1115

Date de réception :

1878-12-31

Date d'examen :

1878-12-31

Date d'approbation :

1879-01-02

Remarques :

See also 1878-0791

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, -3324 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

14046

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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