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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers des services des bureaux régionaux [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1970-1988]

Référence :

R234-74-9-F, RG32, ss.4-14

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

140073

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission de la fonction publique

Documents de la Commission de la fonction publique depuis 1967

Dossiers des services des bureaux régionaux
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

4 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

[1970-1988]

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose de dossiers administratifs et de dossiers d'exploitation des services des dossiers créés et/ou conservés par divers bureaux régionaux de la Commission de la fonction publique.

Information additionnelle :

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Note générale :

La majorité de cette série se compose de documents ne possédant pas de valeur archivistique et ils ont été conservés en raison d'ambiguïtés dans la présente autorisation de disposer de documents. Avant leur élimination définitive et/ou leur transfert à la collection permanente, les dossiers peuvent être l'objet d'un tri important.

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2004-01442-3
2004-01443-1
2004-01444-X
82-079 WFRC
83-097 WFRC
83/013
84-094 WFRC
85/016
86/001
RG32

Ancien no de référence archivistique :

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RG32
ss.4-14
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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