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Notice descriptive – Brève

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Quit Claim of water lot in English Bay, New Westminister District to Messrs Henry O. Bell, Irving and Harry Abbott of Vancouver British Columbia - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] and Min. P.W. [Minister of Public Works], 1906/02/13

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1906-0337

Date de réception :

1906-03-01

Date d'examen :

1906-03-10

Date d'approbation :

1906-03-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 904, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

139453

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24