Recherche dans la collection - Procès-verbaux et jugements de la Cour de révision [document textuel]
-
Notice descriptive – Brève Procès-verbaux et jugements de la Cour de révision [document textuel]
Niveau hiérarchique :SérieDate :1857-1861Référence :R200-27-7-F, RG19-A-1-fGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :138956Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Série comprend :3 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieurDate(s) :1857-1861Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :0,9 m de documents textuelsLangue du document :françaisLangue du document additionnelle :français, anglaisPortée et contenu :Instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Modalités d'utilisation :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.