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Notice descriptive – Brève

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Quebec Harbour Commissioners - [Minister of Public Works], 1879/02/03, recommends appointment of Messieurs P.J. Valin, J. Hearn, F. Hamel, D.C. Thomson, and J. Chabot

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1879-0191

Date de réception :

1879-02-03

Remarques :

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5118, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

13791

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24