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Notice descriptive – Brève Superannuation of Mr. Jas. Edwards - [Minister of Marine and Fisheries], January 29/79, [recommends] that Mr. Edwards be granted his allowance for September
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1879-0154Date de réception :1879-01-29Date d'examen :1879-01-29Date d'approbation :1879-01-31Remarques :See also 5 of 1879-0807Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 375, -3324 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :13754 -
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