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Notice descriptive – Brève

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Postmaster at Montmagny, J.S. Vallee - The Postmaster General, January 27/79, reports that Mr. Vallee's dismissal in 1877 was uncalled for, etc

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1879-0146

Date de réception :

1879-01-27

Date d'examen :

1879-01-27

Date d'approbation :

1879-01-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 375, -3324 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

13746

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27