Recherche dans la collection - Cessions [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Cessions [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1781-1878

Référence :

R216-83-8-F, RG10-D-10-b

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

135680

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Traités, cessions et ententes

Cessions
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

2 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1781-1878

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,10 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est constituée d'un extrait des cessions de diverses tribus indiennes à la Couronne et des actes et titres de la Couronne et de particuliers aux Indiens, 1871-1878 (Vol. 769), ainsi que d'un livre de titres et de cessions de terres indiennes à la Couronne, 1781-1871 (Vol. 661). Le volume 661 contient un index.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par ordinateur. 10-1

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13401 (vol. 661) et C-13491 (vol. 769).

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 661) Copy No. 1
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 769) Copy No. 1
C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 661) Copy No. 2
C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 661) Copy No. 3
C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 661) Copy No. 4
C-13401 : Copie sur microfilm (vol. 661) Copy No. 5
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 769) Copy No. 2
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 769) Copy No. 3
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 769) Copy No. 4
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 769) Copy No. 5
C-13491 : Copie sur microfilm (vol. 769) Copy No. 6

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-10-b
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10]

[Consultation 90 Ouvert]

661;

[Consultation 90 Ouvert]

769;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10]

[Consultation 90 Ouvert]

C-13401;

[Consultation 90 Ouvert]

C-13491;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm détenues au ministère des Affaires indiennes et du Nord, Registre des terres indiennes.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

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Date de modification :: 2024-06-27