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Notice descriptive – Brève

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[Department] of Public Works - [Minister of Public Works], 8 October/78, [recommends] promotion of Messrs. Harper, Bonneville, Lefebvre, Tilley, Aikens

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1878-0903

Date de réception :

1878-10-08

Date d'examen :

1878-10-08

Date d'approbation :

1878-10-08

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, -3324 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

13555

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-04