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Notice descriptive – Brève
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Lettres reçues et dossiers-matière [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1838-1936

Référence :

R610-156-1-F, RG43-B-I-1

Genre de documents :

Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

135534

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux

Direction des canaux

Correspondance, registres et index

Lettres reçues et dossiers-matière
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Notice descriptive – Détails

Sous-sous-série comprend :

2868 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1838-1936

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

87,0 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette sous-sous-série comprend des lettres, des dossiers et des documents numérotés créés par la Direction des canaux depuis les débuts en 1879 jusqu'à la création du ministère des Transports en 1936. On y trouve notamment de la correspondance, des notes de service et des rapports concernant l'administration, la construction, l'exploitation et l'entretien des canaux dont la direction était responsable, et de la correspondance rédigée à la Commission des travaux et au ministère des Travaux publics en 1838. Il y a également des dossiers-matière sur les péages, le trafic du dimanche, les études topographiques, la drague, les rapports annuels, les devis, l'organisation interne de la direction et les questions administratives courantes.

Jusqu'en 1901, toute la correspondance de la direction était inscrite au registre suivie de numéros de lettre et de sujet, et les dossiers étaient classés dans l'un des 42 domaines. Un nouveau système de classement fut adopté en 1901, et bien qu'on continuât d'assigner des numéros de registre suivis de numéros de lettre et de sujet à la correspondance, on numérotait consécutivement les dossiers proprement dits. Les dossiers antérieurs à 1901 comprennent surtout des lettres reçues tandis que ceux créés après cette date contiennent également des copies de la correspondance envoyée.

De plus, cette sous-sous-série renferme en vols. 1156-1160, 1728-1735 une collection de lettres, de documents et de dossiers-matière sans numéro qui n'ont jamais été inscrits au registre de la direction. Il s'agit de réclamations, baux, contrats synallagmatiques, rapports, lettres sur des sujets connexes et documents divers.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 43-15 est une liste manuscrite relative aux vols. 769-1155. 43-15 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/43-15_134579_vols_769-1155_open.pdf

(Papier) L'instrument de recherche 43-16 est une liste informatisée de dossiers relative aux vols. 1282-1727. 43-16

(Électronique) L'instrument de recherche 43-17 est une liste dactylographiée et manuscrite relative aux vols. 1156-1160, 1728-1735, 2773-2783. 43-17 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/43-17_134579_vols_1156-1160_1728-1735_etc_open.pdf

(Papier) L'instrument de recherche 43-38 est constitué de cartes index manuscrites. 43-38

(Papier) L'instrument de recherche 43-39 est constitué de cartes index manuscrites. 43-39

(Électronique) L'instrument de recherche 43-53 est constitué de cartes index manuscrites. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 43-53 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/43-53_134579_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Certains anciens documents sur les canaux, y compris de la correspondance antérieure à la Confédération, ont été conservés par le ministère des Transports en 1936 et se trouvent parmi les 4 000 blocs de dossiers du Groupe d'archives 12. Voir aussi la séries Division des canaux (MIKAN 135428, R184-200-1-F) pour une vaste collection de dossiers sur les canaux datant du début du XIXe siècle aux années 1970., Les instruments de recherche pour les dossiers antérieurs à 1901 sont décrits en RG43-B-II. Il existe plusieurs instruments de recherche pour les dossiers postérieurs à 1901, y compris des index établis récemment, un fichier des actes de vente des terrains, un index des lieux et des travaux, et un fichier des numéros de dossiers. Le volume 2772 décrit en détail l'organisation du ministère en 1930.

Note(s) sur le contenant :

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2870 : Faisant antérieurement partie du volume 1450

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1984-85/194 GAD
1986-87/363 GAD
OFRC#631(REV.) OFRC
RG43-A-II-5
RG43-B-I-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG43-B-I-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG43]

[Consultation 90 Ouvert]

769--1160;

[Consultation 90 Ouvert]

1282--1735;

[Consultation 90 Ouvert]

2772--2783;

[Consultation 90 Ouvert]

Boîte d'instruments de recherche [FA 43-53] 1--3

[Consultation 90 Ouvert]

Dessins techniques architecturaux

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG43] 2870

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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