Recherche dans la collection - Division du contentieux [document textuel (quelque microforme), document cartographique)]

Notice descriptive – Brève
1
Division du contentieux [document textuel (quelque microforme), document cartographique)]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

[1873-1987].

Référence :

R184-238-4-F, RG12-F, RG12M 83403/29, RG12M 87803/14

Genre de documents :

Documents textuels, Cartes et documents cartographiques

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

135460

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Division du contentieux
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

3 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

[1873-1987].

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

ca 15,9 m de documents textuels
311 bobines de microforme
695 cartes.
41RG12M 87803/14: Carte sur Mylar.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Portée et contenu :

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La série inclut également des plans d'aperçu pour l'aéroport, champ d'atterrissage, stations de gamme et de radio de bombardement à travers le Canada, et une carte de la réclamation indienne de terre de Gitksan-Wet'suwet'en, Colombie britannique.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Transports Canada. Services juridiques

Instrument de recherche :

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Document cartographique (Papier) L'instrument de recherche se compose d'une liste d'article. Aucun instrument de recherche pour RG12M 87803-14. RG12M 83403/29 L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

RG12M 83403/29 : Les registres de propriété de la Division du contentieux du Transports Canada auraient des copies de ces plans sur les documents juridiques. Le nombre de plan d'aperçu sert de lien entre les deux sources. Son dossier de documentation d'acquisition contient également une liste de distributeur.

RG12M 87803/14 : Carte basse : Carte de soulagement de Colombie britannique/ Ministère d'environnement. Victoria : 1978-79. Feuille #1JR.
Carte basse annotée pour montrer la réclamation de terre.
La carte basse contient également trois cartes d'encart donnant la précipitation annuelle moyenne, et la température quotidienne de moyen pour janv. et juillet (dans Celsius).

Historique de la conservation :

RG12M 83403-29 a été transféré en jan. 1984 à partir des registre de propriété, Division de contentieux, ministère des Transports Canada; RG12M 86703-14 a été transféré le juillet 1987 aux Division de contentieux, ministère des Transports Canada.

Données mathématiques sur les documents :

RG12M 83403/29: Échelles multiples.

RG12M 87803/14: Échelle 1:2 000 000.

Note des copies/versions :

RG12M 83403/29: Contient 655 articles microfilmés. Les nombres de microfiche sont énumérés dans l'instrument de recherche.

Support matériel :

RG12M 87803/14: Carte sur Mylar.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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83403/29 CA
87803/14 CA
RG12M 83403/29
RG12M 87803/14

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-F
RG12M 83403/29
RG12M 87803/14
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Documents cartographiques

[Consultation90 Ouvert]

Microfiche

[Consultation 90 Ouvert]

NMC104669--NMC104674;

[Consultation 90 Ouvert]

NMC111385--NMC111386;

[Consultation 90 Ouvert]

NMC113273--NMC113275;

[Consultation 90 Ouvert]

NMC116082--NMC116083;

[Consultation 90 Ouvert]

NMC118781--NMC118790;

[Consultation 90 Ouvert]

NMC119403;

[Consultation 90 Ouvert]

NMC128824--NMC129148;

[Consultation 90 Ouvert]

NMC129163--NMC129462;

[Consultation 90 Ouvert]

NMC97592--NMC97597;

[Consultation 90 Ouvert]

Boîte [RG12M 87803/14]

[Consultation 90 Ouvert]

2000001642 No de pièce attribué par BAC 1

[Consultation 90 Ouvert]

Boîte [RG12M 83403/29]

[Consultation 90 Ouvert]

2000007706--2000007733;

[Consultation 90 Ouvert]

2000665293--2000665299;

[Consultation 90 Ouvert]

2000665301--2000665302;

[Consultation 90 Ouvert]

2000665304--2000665306;

[Consultation 90 Ouvert]

2000665308--2000665311;

[Consultation 90 Ouvert]

2000665315--2000665316;

[Consultation 90 Ouvert]

2000007706 No de pièce attribué par BAC 9; 33; 38; 61; 99; 102; 121; 134; 141--142; 177; 179; 202; 213; 231; 233; 236; 239; 242; 249

[Consultation 90 Ouvert]

2000007707 No de pièce attribué par BAC 1--8; 10--17

[Consultation 90 Ouvert]

2000007708 No de pièce attribué par BAC 18--32; 34--37; 39

[Consultation 90 Ouvert]

2000007709 No de pièce attribué par BAC 41--60; 62--65

[Consultation 90 Ouvert]

2000007710 No de pièce attribué par BAC 66--67; 69--89

[Consultation 90 Ouvert]

2000007711 No de pièce attribué par BAC 90--98; 101; 103--117

[Consultation 90 Ouvert]

2000007712 No de pièce attribué par BAC 118; 120; 122--132; 136--140; 144--148; 150--156

[Consultation 90 Ouvert]

2000007713 No de pièce attribué par BAC 157--176; 178; 180--187

[Consultation 90 Ouvert]

2000007714 No de pièce attribué par BAC 190--201; 203--212; 214--215

[Consultation 90 Ouvert]

2000007715 No de pièce attribué par BAC 216--230; 232; 234

[Consultation 90 Ouvert]

2000007716 No de pièce attribué par BAC 235; 237--238; 241; 243; 245--248; 250--259

[Consultation 90 Ouvert]

2000007717 No de pièce attribué par BAC 260; 267; 270; 323; 335--336; 365; 376--377; 381; 425--426; 436; 445; 485; 489; 512; 526--527; 539

[Consultation 90 Ouvert]

2000007718 No de pièce attribué par BAC 261--266; 268--269; 271--286; 288

[Consultation 90 Ouvert]

2000007719 No de pièce attribué par BAC 289--313

[Consultation 90 Ouvert]

2000007720 No de pièce attribué par BAC 344--364; 366--369

[Consultation 90 Ouvert]

2000007721 No de pièce attribué par BAC 370--375; 378--380; 382--397

[Consultation 90 Ouvert]

2000007722 No de pièce attribué par BAC 398--412; 415--423

[Consultation 90 Ouvert]

2000007723 No de pièce attribué par BAC 424; 427--435; 437--444; 446--456

[Consultation 90 Ouvert]

2000007724 No de pièce attribué par BAC 457--481

[Consultation 90 Ouvert]

2000007725 No de pièce attribué par BAC 482--484; 486--488; 490--503; 506--510

[Consultation 90 Ouvert]

2000007726 No de pièce attribué par BAC 511; 513--524; 528--529; 531--538; 540--548

[Consultation 90 Ouvert]

2000007727 No de pièce attribué par BAC 549--559; 562--565; 568--569; 571; 573--581

[Consultation 90 Ouvert]

2000007728 No de pièce attribué par BAC 561; 566--567; 570; 572; 588--589; 598; 638; 654

[Consultation 90 Ouvert]

2000007729 No de pièce attribué par BAC 582--587; 590--595; 597; 599--610

[Consultation 90 Ouvert]

2000007730 No de pièce attribué par BAC 611--618; 620--636

[Consultation 90 Ouvert]

2000007731 No de pièce attribué par BAC 637; 639--647; 651--653; 655--659

[Consultation 90 Ouvert]

2000007732 No de pièce attribué par BAC 660--670

[Consultation 90 Ouvert]

2000007733 No de pièce attribué par BAC 671--694

[Consultation 90 Ouvert]

2000007736 No de pièce attribué par BAC 314--322; 324--328; 331--334; 337--343

[Consultation 90 Ouvert]

2000665284 No de pièce attribué par BAC 68

[Consultation 90 Ouvert]

2000665286 No de pièce attribué par BAC 100

[Consultation 90 Ouvert]

2000665289 No de pièce attribué par BAC 119

[Consultation 90 Ouvert]

2000665291 No de pièce attribué par BAC 133

[Consultation 90 Ouvert]

2000665293 No de pièce attribué par BAC 135

[Consultation 90 Ouvert]

2000665294 No de pièce attribué par BAC 149

[Consultation 90 Ouvert]

2000665295 No de pièce attribué par BAC 189

[Consultation 90 Ouvert]

2000665296 No de pièce attribué par BAC 240

[Consultation 90 Ouvert]

2000665297 No de pièce attribué par BAC 244

[Consultation 90 Ouvert]

2000665298 No de pièce attribué par BAC 287

[Consultation 90 Ouvert]

2000665299 No de pièce attribué par BAC 329

[Consultation 90 Ouvert]

2000665301 No de pièce attribué par BAC 330

[Consultation 90 Ouvert]

2000665302 No de pièce attribué par BAC 413

[Consultation 90 Ouvert]

2000665304 No de pièce attribué par BAC 504

[Consultation 90 Ouvert]

2000665305 No de pièce attribué par BAC 505

[Consultation 90 Ouvert]

2000665306 No de pièce attribué par BAC 525

[Consultation 90 Ouvert]

2000665308 No de pièce attribué par BAC 530

[Consultation 90 Ouvert]

2000665309 No de pièce attribué par BAC 560

[Consultation 90 Ouvert]

2000665310 No de pièce attribué par BAC 596

[Consultation 90 Ouvert]

2000665311 No de pièce attribué par BAC 619

[Consultation 90 Ouvert]

2000665313 No de pièce attribué par BAC 648

[Consultation 90 Ouvert]

2000665315 No de pièce attribué par BAC 649

[Consultation 90 Ouvert]

2000665316 No de pièce attribué par BAC 650

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Document cartographique: Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-07-24