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Notice descriptive – Brève

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Rifle Range, Brandon - tender P.F.C. Dumais, $9,305 - Actg M. M. and D. [Acting Minister of Militia and Defence], 1907/05/03

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1907-1076

Date de réception :

1907-05-04

Date d'examen :

1907-05-08

Date d'approbation :

1907-05-09

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

135143

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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