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Notice descriptive – Brève

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Intercolonial Railway - [Minister of Public] Works [recommends] awarding to Bertrand and [company] the contract for construction of section 15 of the

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1870-1455

Date de réception :

1870-05-13

Date d'examen :

1870-05-13

Date d'approbation :

1870-05-13

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, -3294 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

13418

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27