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Notice descriptive – Brève Appmt. [Appointment] of Mr. Roger Larue to be a Member of the Harbour Commission of Quebec - Sir W. Laurier, 1907/01/15
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1907-0095Date de réception :1907-01-15Date d'examen :1907-01-15Date d'approbation :1907-01-19Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :134166 -
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