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Notice descriptive – Brève

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Caretaker of Military Reserve at Isle aux Nois, South River - [Minister of the Interior], 1878/10/01, [recommends] J.B. Chevalier be appointed

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1878-0836

Date de réception :

1878-10-01

Remarques :

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Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5118, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

13309

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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