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Notice descriptive – Brève Discharge of mortgages on register of vessel RICHARD SIMMONDS of St. John, [New Brunswick] - [Minister of Marine and Fisheries], December/77, [recommends] application of Mr. W. Francis
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1877-1114Date de réception :1877-12-20Date d'examen :1877-12-20Date d'approbation :1877-12-21Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, -3321 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :13147 -
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