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Notice descriptive – Brève

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[Minister of Public] Works - That Leon Simard be appointed bridge master at bridge no. 1, Lachine Canal

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1870-1409

Date de réception :

1870-04-28

Date d'examen :

1870-04-28

Date d'approbation :

1870-04-29

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 276, -3294 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

13039

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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