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Notice descriptive – Brève

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Bronze coinage $20,000 to be coined - Min. Fin. [Minister of Finance], 1909/04/14

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1909-0946

Date de réception :

1909-04-29

Date d'examen :

1909-05-01

Date d'approbation :

1909-05-04

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 974, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

129694

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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