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Notice descriptive – Brève

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Paris exhibition - [Minister of the] Interior, November/77, [recommends] that the director of the geological survey proceed to Paris - $500.00 allowed etc.

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1877-1040

Date de réception :

1877-11-24

Date d'examen :

1877-11-24

Date d'approbation :

1877-11-26

Remarques :

See also 1877-1062

See also 1877-0909 D

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, -3321 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

12893

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-05-10