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Notice descriptive – Brève

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Winter steamer NORTHERN LIGHT - [Minister of Marine and Fisheries], 7 December/76, [recommends] that $13,758.74 be placed to credit of his department

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1876-1136

Date de réception :

1876-12-09

Date d'examen :

1876-12-14

Date d'approbation :

1876-12-15

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 351, -3318 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

12617

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24