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Notice descriptive – Brève 
Canada Temperance Act, vote to be taken in Prince County Prince Edward Island to revoke O.C. [Order in Council] which brought it into force in that County - Sec. of State [Secretary of State], 1905/12/19
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1905-2296Date de réception :1905-12-19Date d'examen :1905-12-23Date d'approbation :1905-12-29Remarques :See also 1906-0493Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 901, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :126002 -
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