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Notice descriptive – Brève

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Expenditure $1400, by the Chippewa Band Indians of Saugeen on construction of a new Church - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs], 1905/06/16

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1905-1221

Date de réception :

1905-06-24

Date d'examen :

1905-06-26

Date d'approbation :

1905-06-29

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

124926

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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