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Notice descriptive – Brève

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Change name of barge OLIVIA Windsor, Nova Scotia to DANIEL M. MUNRO, application of owners - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1905/05/15

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1905-0906

Date de réception :

1905-05-16

Date d'examen :

1905-05-17

Date d'approbation :

1905-05-18

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 890, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

124611

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-05-10