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Notice descriptive – Brève

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Haylands for Keeseekooweemin's [sic] [Keeseekooweenin] Band, Riding Mtn. [Mountain] House, Manitoba - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs] 1896/11/24 recds [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1896-4031

Date de réception :

1896-11-27

Date d'examen :

1896-11-30

Date d'approbation :

1896-12-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, -3651 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

123190

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24