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Notice descriptive – Brève

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Resignation P.J. Webb, sub-colr [sub-collector of] Customs, Harbour Au Bouche, Nova Scotia - Min. T. and C. [Minister of Trade and Commerce] 1896/10/21 recds [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1896-3642

Date de réception :

1896-10-22

Date d'examen :

1896-11-05

Date d'approbation :

1896-11-06

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, -3650 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

122918

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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