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Notice descriptive – Brève

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Penitentiary, [Saint] John [New Brunswick] - [Minister] of Justice January 4/77, [recommends] appointment of Rev A. Ouellet to be the [Roman Catholic] Chaplain of - At $400 per annum

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1877-0009

Date de réception :

1877-01-04

Date d'examen :

1877-01-04

Date d'approbation :

1877-01-06

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, -3318 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

122

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24