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Notice descriptive – Brève 
Lots for Half-breeds of St. Paul de Metis to be 80 in place of 40 acres - Min. Int. [Minister of the Interior], 1896/06/18
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1896-2475Date de réception :1896-07-02Date d'examen :1896-07-03Date d'approbation :1896-07-04Remarques :See also 1896-2560Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 711, -3646 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :121937 -
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