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Notice descriptive – Brève Registry wrecked schr [schooner] ROSEMARY, Charlottetown, Prince Edward Island - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1896/05/16 recds [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1896-2110Date de réception :1896-06-05Date d'examen :1896-06-05Date d'approbation :1896-06-11Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, -3645 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :121608 -
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