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Notice descriptive – Brève 
Cornwall Canal - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1896/11/25 recds payt [recommends payment] of $800 to John Burns in settlement for land taken for
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1896-3996Date de réception :1896-11-25Date d'examen :1896-11-25Date d'approbation :1896-11-27Remarques :See also 1897-0940See also 1893-1890Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 722, -3651 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :121289 -
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