Recherche dans la collection - Appt. [Appointment of] Camille Pensonneault dy. [deputy] harbour master, St. John's, Quebec - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1896/04/23 recds [recommends]
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Notice descriptive – Brève Appt. [Appointment of] Camille Pensonneault dy. [deputy] harbour master, St. John's, Quebec - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1896/04/23 recds [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1896-1581Date de réception :1896-04-24Date d'examen :1896-04-27Date d'approbation :1896-04-28Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, -3644 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :120972 -
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