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Notice descriptive – Brève 
Gratuity John Kerr, Quarry Instructor, Kingston Peniteny [Penitentiary] - Min. Just. [Minister of Justice] 1896/11/30 recds [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1896-4197Date de réception :1896-12-14Date d'examen :1896-12-19Date d'approbation :1896-12-22Remarques :See also 1896-2661Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 724, -3651 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :120514 -
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