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Notice descriptive – Brève

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Appointment of John H. Ferguson as harbour master, Matis [Metis], Quebec - M.M.F. [Minister of Marine and Fisheries], 1896/03/06, recds [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1896-0881

Date de réception :

1896-03-07

Date d'examen :

1896-03-07

Date d'approbation :

1896-03-10

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 701, -3642 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

120185

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27