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Notice descriptive – Brève

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Appointment of David Tuff as tide waiter Montreal - M T and C, Cust, [Minister of Trade and Commerce, Customs,] 1896/02/14, recds [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1896-0632

Date de réception :

1896-02-15

Remarques :

See also no. 140 of 1896-0842

Refd [Referred] to Treasury Board, 1896/02/15

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Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

119968

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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