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Notice descriptive – Brève 
NAVIGATION AND SEAMANSHIP - SPECIAL REGULATIONS GOVERNING OPERATION OF VESSELS IN MONTREAL HARBOUR AND ST. LAWRENCE SHIP - CHANNEL
Niveau hiérarchique :DossierDate :1941-1949Référence :RG12, Numéro de volume : 2536, Numéro de dossier : 8400-7No dossier (créateur) :8400-7Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :1199562Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1941-1949Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéLangue du document :indéterminéNo d'instrument de recherche :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
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