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Notice descriptive – Brève

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Change name str [steamer] CITY OF OWEN SOUND to SATURN - M.M.F. [Minister of Marine and Fisheries], 1896/02/08, recds [recommends] that necessary authority be given for

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1896-0555

Date de réception :

1896-02-10

Date d'examen :

1896-02-13

Date d'approbation :

1896-02-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 698, -3641 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

119891

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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