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Notice descriptive – Brève

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Life-saving testimonials, watches, to S. Bradley and H. Hughes, saving Captain and crew SEVERN, Owen Sound - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1896/03/21

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1896-1110

Date de réception :

1896-03-23

Date d'examen :

1896-03-28

Date d'approbation :

1896-04-01

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 703, -3643 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

119807

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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