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Notice descriptive – Brève Address of Condolence to H.R.H. [Her Royal Highness] the Princess Beatrice on the occasion of the death of her husband Prince Henry of Battenberg, adopted by House of Commons - Com P.C. [Committee of the Privy Council] submit
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1896-0434Date de réception :1896-01-31Date d'examen :1896-01-31Date d'approbation :1896-01-31Remarques :See also 1896-0433See also 1896-1320 JRéférence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, -3641 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :119635 -
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