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Notice descriptive – Brève

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Address of Condolence to H.M. [Her Majesty] the Queen on the occasion of the death of H.R.H. [His Royal Highness] Prince Henry of Battenberg - Com P.C. [Committee of the Privy Council] submit address adopted by House of Commons

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1896-0433

Date de réception :

1896-01-31

Date d'examen :

1896-01-31

Date d'approbation :

1896-01-31

Remarques :

See also 1896-0434

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, -3641 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

119634

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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