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Notice descriptive – Brève Vice Consul of Brazil at Quebec - S.S. [Secretary of State] 1902/12/20 no objection to Mr. T. le Vasseur as
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1902-1932Date de réception :1902-12-24Date d'examen :1902-12-31Date d'approbation :1903-01-02Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :119248 -
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